Conditions Générales
1. Acceptation des conditions
En utilisant notre site web ou en faisant appel à nos services, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions. Si vous n’êtes pas d’accord, veuillez ne pas utiliser le site ni nos services.
2. Services
Nous proposons des services de branding, de design, de développement et d’autres prestations créatives, tels que décrits sur notre site web ou dans votre proposition. Les conditions spécifiques à chaque projet (délais, périmètre, livrables) seront convenues séparément par contrat ou par e-mail.
3. Paiements
Les tarifs des projets et les modalités de paiement seront clairement définis avant le début des travaux. Les paiements sont généralement répartis en plusieurs étapes. Tout retard de paiement peut entraîner des retards dans le projet ou des frais supplémentaires.
4. Propriété intellectuelle
Sauf accord contraire :
Vous êtes propriétaire des livrables finaux que nous créons pour vous.
Nous nous réservons le droit de présenter les travaux réalisés dans notre portfolio et nos supports marketing.
5. Responsabilités du client
Afin d’assurer le bon déroulement du projet, vous acceptez de :
Fournir les ressources, accès et validations nécessaires dans les délais
Répondre aux communications dans un délai raisonnable
6. Annulations et remboursements
Chaque partie peut annuler un projet moyennant un préavis écrit. En cas d’annulation en cours de projet, vous pourrez être tenu de payer la part correspondant au travail déjà effectué.
7. Limitation de responsabilité
Nous ne sommes pas responsables des dommages résultant de l’utilisation de notre site web ou de nos services au-delà du cadre défini dans l’accord de projet.
8. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois de [Votre pays/État]. Tout litige sera traité par les tribunaux compétents de cette juridiction.
